Marque enregistrée - Marque en vigueur

Moulin de Juliette
Monsieur Jean PERROMAT

Numéro de dépôt :
4421082
Date de dépôt :
19/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/01/2028
Moulin de Juliette de Jean PERROMAT

Présentation de la marque Moulin de Juliette

Déposée par voie électronique le 19 janvier 2018 par monsieur Jean PERROMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Moulin de Juliette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-06 du 9 février 2018.

Le déposant est monsieur Jean PERROMAT domicilié(e) 8 Menaut - 33720 - CERONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean PERROMAT domicilié(e) 8 Menaut - 33720 - CERONS - France.

La marque Moulin de Juliette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4421082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Moulin de Juliette arrivera à expiration en date du 19 janvier 2028.

Jean PERROMAT a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU LUZIES , CHÂTEAU DU VIEUX MOULIN , CHÂTEAU PROST


Monsieur Jean PERROMAT - 8 Menaut - 33720 - CERONS - France


Monsieur Jean PERROMAT - 8 Menaut - 33720 - CERONS - France


Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Inscription le 2 juillet 2018 - Retrait partiel n°727163 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-07-02

Vins.